Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVILLON-TERRASSE
JEAN-OLIVIER GOUJON
CECILIA GOUJON

Numéro de dépôt :
3644920
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
PAVILLON-TERRASSE de JEAN-OLIVIER GOUJON

Présentation de la marque PAVILLON-TERRASSE

Déposée le 17 avril 2009 par JEAN-OLIVIER GOUJON et CECILIA GOUJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON-TERRASSE »

Les déposants sont JEAN-OLIVIER GOUJON domicilié(e) 3 CHEMIN MONT VOUILLOT - 25500 - MORTEAU - France et CECILIA GOUJON domicilié(e) 3 CHEMIN MONT VOUILLOT - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-OLIVIER GOUJON domicilié(e) 3 CHEMIN MONT VOUILLOT - 25500 - MORTEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON-TERRASSE est expirée depuis le 17 avril 2019.

JEAN-OLIVIER GOUJON a également déposé les autres marques suivantes : CREABRIS , Céralinéa


JEAN-OLIVIER GOUJON - 3 CHEMIN MONT VOUILLOT - 25500 - MORTEAU - France

CECILIA GOUJON - 3 CHEMIN MONT VOUILLOT - 25500 - MORTEAU - France


JEAN-OLIVIER GOUJON - 3 CHEMIN MONT VOUILLOT - 25500 - MORTEAU - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Constructions métalliques – vérandas et auvents métalliques – abris métalliques pour terrasse notamment abris télescopiques ;

Installations d'équipements de chauffage solaire pour terrasse.

Constructions non métalliques – vérandas et auvents non métalliques – abris non métalliques pour terrasse notamment abris télescopiques.